Marque expirée - Marque en non vigueur
BAILEYS
Numéro de dépôt :
1385848
Date de dépôt :
23/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/12/2016
Présentation de la marque BAILEYS
Déposée le 23 décembre 1986 par la société étrangère R & A BAILEY & CO Une auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAILEYS »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BAILEYS est expirée depuis le 23 décembre 2016.
R & A BAILEY & CO Une a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2006 n°2325131 - Publication au BOPI 2006-10-12
Renouvellement sans limitation n°2080397 - Publication au BOPI 1997-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-22